Marque expirée - Marque en non vigueur

ISOCLIP
DOREL FRANCE SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98717001
Date de dépôt :
09/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/02/2018

Présentation de la marque ISOCLIP

Déposée le 9 février 1998 par la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ISOCLIP »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE domicilié(e) Z.I., 9, boulevard du Poitou,49309 CHOLET (dossier no 2359198) - 49309 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2359198) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISOCLIP est expirée depuis le 9 février 2018.

DOREL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POCKET , ODYSSEO , BIBINSTINCT , EVIDENCE , LOOLA , MODULO SAFE , ODYSSEE , BABISSIMO , SA SÉCURITÉ EN PREMIER , BEBECONFORT


DOREL FRANCE SA Société Anonyme - Z.I., 9, boulevard du Poitou,49309 CHOLET (dossier no 2359198) - 49309 - France - SIREN 300299765


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2359198) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-30

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement de dénomination n°425857 - Publication au BOPI 2006-01-10

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2007 n°2359198 - Publication au BOPI 2007-12-28

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures de sécurité ; organes de fixation de siège de sécurité de véhicules pour enfants : tous ces produits étant conformes aux normes ISO.